1. Dispositions Générales et Définitions

1.1. Les présentes Conditions Générales (ci-après les « Conditions ») définissent les règles et conditions d’utilisation du logiciel ATHgrid – Multi Trading Bot (ci-après le « Bot ») proposé par [ATHgrid], ci-après le « Fournisseur » ou le « Fabricant ».

1.2. Le Bot est un outil avancé d’automatisation du trading spot exclusivement sur l’échange Binance. Nous soulignons que le Bot ne stocke ni n’a accès aux fonds financiers de l’utilisateur ; toutes les opérations de trading sont effectuées directement sur le compte Binance de l’utilisateur via des clés API. L’utilisateur conserve un contrôle total sur ses fonds.

1.3. L’utilisateur est toute personne physique ou morale qui accepte les présentes Conditions et utilise le Bot.

2. Licence Logicielle et Conditions d’Utilisation

2.1. Après l’achat d’un abonnement, l’Utilisateur acquiert une licence non exclusive, non transférable et limitée pour utiliser le Bot conformément au plan d’abonnement choisi : mensuel, 3 mois, semestriel, annuel, 2 ans ou à vie.

2.2. La licence autorise l’exécution du Bot sur un nombre défini d’appareils simultanément, selon le plan acheté :

• Licence Mensuelle et 3 mois : 1 appareil simultanément
• Licence Semestrielle : 2 appareils simultanément
• Licence Annuelle et 2 ans : 3 appareils simultanément
• Licence à Vie : 5 appareils simultanément (nécessite une activation sur chaque nouvel appareil)

2.3. Il est catégoriquement interdit à l’Utilisateur d’effectuer de l’ingénierie inverse, de décompiler, de modifier le code source du Bot, de distribuer le Bot, de partager les clés de licence ou l’accès au compte avec des tiers, ou d’utiliser le Bot d’une manière illégale ou non conforme aux présentes Conditions. Toute violation de ces conditions entraînera le blocage immédiat et permanent de la licence sans droit à un remboursement.

2.4. Tous les droits d’auteur, de propriété intellectuelle et les droits sur le code source du Bot appartiennent exclusivement au Fabricant.

3. Exclusion Totale de Responsabilité et Risque de l’Utilisateur

3.1. Le trading de crypto-monnaies comporte un risque élevé de perte de capital. L’Utilisateur reconnaît et accepte que le trading automatique, malgré ses avantages, n’élimine pas entièrement le risque de marché. L’Utilisateur assume l’entière et exclusive responsabilité de toutes les décisions de trading, de la configuration du Bot, de la gestion des risques et de toute perte financière résultante.

3.2. Le Fabricant ATHgrid n’assume aucune responsabilité pour toute perte, dommage, manque à gagner ou autre conséquence négative résultant de :

• Pannes techniques ou interruptions de service de l’échange Binance.
• Cas de force majeure, y compris, mais sans s’y limiter : catastrophes naturelles, pannes de courant (blackouts), problèmes de connexion Internet côté utilisateur ou de l’échange.
• Erreurs de configuration du Bot effectuées par l’utilisateur.
• Mouvements de marché soudains ou imprévus, y compris une volatilité extrême, des écarts de prix, des manipulations de marché.
• Fonds insuffisants sur le compte Binance de l’utilisateur pour exécuter les ordres.
• Tout problème lié à l’API Binance, y compris les restrictions, les erreurs d’autorisation ou les changements de politique de l’échange.

3.3. Recommandation API : L’Utilisateur s’engage à n’utiliser les clés API Binance qu’avec les autorisations nécessaires pour le trading spot et à ne jamais activer l’option de retrait (Withdrawals) pour ces clés. Ceci est crucial pour la sécurité des fonds de l’utilisateur.

3.4. Le Bot est un outil d’aide au trading et ne constitue pas un conseil en investissement ni une recommandation de trading. Le Fabricant ne garantit aucun profit et n’est pas responsable des résultats de trading de l’utilisateur.

4. Configuration Système Requise et Recommandations

4.1. Configuration système minimale requise : Le Bot nécessite le système d’exploitation Windows 10 ou plus récent, un minimum de 4 Go de RAM et une connexion Internet stable.

4.2. Pour assurer la continuité et les performances optimales du Bot, il est recommandé de :

• Exécuter le Bot sur un appareil dédié (par exemple, un mini PC) ou dans un environnement VPS (Virtual Private Server). Le Fabricant ne fournit pas de support technique pour les configurations VPS proposées par des tiers (par exemple, Amazon Lightsail, Contabo), mais leur utilisation est recommandée pour leur stabilité.
• Désactiver le graphique dans l’interface du Bot si sa visualisation n’est pas constamment nécessaire. C’est une option qui économise considérablement les ressources CPU/GPU, permettant au Bot de fonctionner plus stablement, en particulier sur des appareils moins performants.

4.3. Le Fabricant se réserve le droit d’apporter des modifications aux exigences système. Le Bot pourra à l’avenir prendre en charge d’autres systèmes d’exploitation.

5. Mises à Jour et Support Technique

5.1. Le Fabricant fournit régulièrement des mises à jour du Bot, qui peuvent inclure de nouvelles fonctionnalités, des corrections de bugs ou des optimisations. Certaines mises à jour peuvent être obligatoires pour le bon fonctionnement continu du Bot. Le Fabricant se réserve le droit de retirer le support des anciennes versions du Bot.

5.2. Le support technique pour les Utilisateurs est disponible par e-mail ou Telegram. Nous nous efforcerons de répondre dans les plus brefs délais.

6. Politique de Confidentialité

6.1. Le Bot ne collecte, ne stocke ni ne traite aucune donnée financière sensible de l’utilisateur, y compris les données de solde de compte, l’historique des transactions (autres que celles générées par le Bot lui-même à des fins opérationnelles) ou les données personnelles autres que celles nécessaires à la gestion de la licence. La politique de confidentialité complète est disponible à l’adresse : Politique de Confidentialité.

6.2. Les données liées à la licence (clé de licence, identifiant de l’appareil) sont collectées uniquement à des fins de vérification de l’authenticité de la licence et de garantie de la conformité aux conditions d’utilisation.

7. Modifications des Conditions Générales et Résiliation

7.1. Le Fabricant se réserve le droit de modifier unilatéralement les présentes Conditions. Les modifications entrent en vigueur après un délai de 14 jours à compter de leur publication sur le site web ou de la notification à l’utilisateur par voie électronique. L’utilisation continue du Bot après cette période équivaut à l’acceptation des Conditions modifiées.

7.2. L’Utilisateur peut résilier son abonnement à tout moment. La résiliation est effective à la fin de la période de facturation payée en cours. Les frais pour la période d’abonnement non utilisée ne sont pas remboursables, sauf dans les cas expressément définis dans la politique de remboursement du Fournisseur.

7.3. Le Fabricant se réserve le droit de résilier immédiatement le contrat de licence avec l’Utilisateur et de bloquer l’accès au Bot en cas de violation par l’Utilisateur des dispositions des présentes Conditions, en particulier le point 2.3.

8. Dispositions Finales

8.1. Tout litige découlant des présentes Conditions ou lié à l’utilisation du Bot, les Parties s’efforceront de le résoudre par des négociations à l’amiable. Si une solution amiable s’avère impossible, les litiges seront tranchés conformément au droit applicable.

8.2. La violation de l’une des dispositions des présentes Conditions, en particulier celles concernant la sécurité, la licence ou la responsabilité, peut entraîner le blocage immédiat et permanent de l’accès au Bot, sans droit au remboursement des frais engagés.

8.3. Les présentes Conditions Générales entrent en vigueur le 01/07/2025.